Bandeau du site 40.lavieduvillage.fr

40.lavieduvillage.fr

N° W401001625 - COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...

Mis à jour le 2019-03-22
Divers équipements © made by [author link]
  :
Mairie
 
40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse
Date de création :
1974-11-04
Date de publication :
1974-11-15
Date de déclaration :
2019-03-22
Position :
Active

Objet :

Exercice d'une mission de solidarité temporaire individuelle & familiale à l'égard de tout agent communal titulaire ou non, en activité ou en retraite. elle s'exerce en faveur des enfants des agents communaux, notamment sous la forme de subventions pour les séjours en colonie de vacances, centres de loisirs, ou toutes autres formes de vacances ou séjours.

Déclarant :

DESCAZEAUX-HARGOUS SANDRINE

Mairie

40230 ST VINCENT DE TYROSSE